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1 - Extrait du règlement du jeu « MEDAILLE D’OR DE LA FIDELITE» Juin 2021

J87 - Extrait des modalités de l’opération « médaille d’or de la fidélité » : Domoti VAD organise du 01 mai 2021 au 30 avril 2022 pour ses différentes enseignes une opération gratuite et sans obligation d’achat. L’opération est ouverte à toute personne habitant en France métropolitaine et en Corse (hors départements et territoires d’outremer) ainsi que dans plusieurs pays d’Europe (Belgique, Allemagne, Pays-Bas, Royaume-Uni), et ayant reçu un document circonstancié. Les cadeaux à remettre le seront par ordre croissant de valeur en fonction du plus gros montant au plus faible montant du chiffre d’affaires réalisé entre le 02 novembre 2020 et le 30 avril 2021. En cas d’ex-aequo, la première demande de cadeaux enregistrée sera prise en compte. Les cadeaux à remettre dans cette opération sont : un téléviseur LED Samsung d’une valeur commerciale de 299.00€ ou sa contre-valeur en chèque, un smartphone Huawei d’une valeur commerciale de 199.00€ ou sa contre-valeur en chèque, un ordinateur Dwo d’une valeur commerciale de 169.99€ ou sa contre-valeur en chèque, un camescope Yin fun d’une valeur commerciale de 139.99€ ou sa contre-valeur en chèque, une tablette Leshp d’une valeur commerciale de 41.93€ ou sa contre-valeur en chèque, une station météo Vorrinc d’une valeur commerciale de 42.99€ ou sa contre-valeur en chèque, une montre Cellys d’une valeur commerciale de 29.99€ ou sa contre-valeur en chèque. Chaque personne participant à l’opération recevra au minimum un réveil Scientec Design d’une valeur commerciale de 7.99€. Domoti se réserve le droit de remplacer votre cadeau par un chèque-achat d’une valeur de 7.99€. Pour participer à cette opération, il suffit de renvoyer sa demande personnelle de cadeaux située en haut du bon de commande à l’adresse indiquée sur le catalogue portant l’opération et de se conformer aux instructions figurant sur les documents avant la date limite de clôture de l’opération, soit le 30/04/2022. Les modalités d’attribution ainsi que la liste des clientes attributaires des cadeaux principaux seront envoyées gratuitement à toute personne qui en fera la demande écrite à Domoti VAD - zone de la Bouverne 16 av Industrielle - 59520 Marquette Lez Lille.


2 - J82 – EXTRAIT REGLEMENT DE LA LOTERIE « UN SMARTPHONE SAMSUNG A GAGNER»

J82 – EXTRAIT REGLEMENT DE LA LOTERIE « UN SMARTPHONE SAMSUNG A GAGNER» : La société Domoti VAD RCS Lille n° b 899 033 161 ayant siège zone de la Bouverne 16 av industrielle - 59520 Marquette Lez Lille organise du 01 Novembre 2020 au 31 Octobre 2021 pour ses différentes enseignes une loterie sans obligation d’achat par post-tirage intitulé “UN SMARTPHONE SAMSUNG à gagner”. Cette loterie peut être organisée et présentée sous différentes formes et dénominations. L’opération est ouverte à toute personne majeure habitant en France métropolitaine et en corse (hors départements et territoires d’outremer) ainsi que plusieurs pays d’Europe (Belgique, Allemagne, Pays-Bas, Royaume-Uni), et ayant reçu un document circonstancié, à l’exception des membres du personnel (et leur famille) exerçant une activité dans une société liée à la société organisatrice. La dotation est la suivante : un SMARTPHONE SAMSUNG d’une valeur commerciale de 379.00€ ou sa contre-valeur en chèque. Pour participer à la loterie, il suffit de renvoyer son bon de participation à l’adresse indiquée sur le catalogue portant l’opération et de se conformer aux instructions figurant sur les documents avant la date limite de clôture de l’opération, soit le 31/10/2021. Les bénéficiaires seront avertis dans un délai de 3 mois après la clôture de l’opération. Le gagnant sera tiré au sort aléatoirement par Maître Gobert, huissier de justice à Roubaix. La société Domoti VAD ne saurait être tenue responsable si, pour des raisons indépendantes de sa volonté, ce jeu devait être partiellement ou totalement modifié. Le règlement complet sera adressé gratuitement à toute personne en faisant la demande écrite à Domoti VAD - zone de la Bouverne 16 av industrielle - 59520 Marquette Lez Lille (timbre de demande de règlement remboursé sur demande), en mentionnant le nom du jeu. Pour tout remboursement notamment des frais de participation au jeu, joindre un R.I.B. ainsi qu’un justificatif téléphonique, ou internet (facture, …) pour les frais de communication. Aucun renseignement ne sera donné par téléphone par Domoti VAD.


3 - Extrait du règlement du jeu « Médaille d’Or de la Fidélité » Novembre 2021

J 92 - Extrait des modalités de l’opération « Médaille d’or de la fidélité » DOMOTI VAD organise du 01 novembre 2021 au 31 octobre 2022 pour ses différentes enseignes une opération gratuite et sans obligation d’achat. L’opération est ouverte à toute personne habitant en France métropolitaine et en corse (hors départements et territoires d’outremer) ainsi que dans plusieurs pays d’Europe (Belgique, Allemagne, Pays-Bas, Royaume-Uni), et ayant reçu un document circonstancié. Les cadeaux à remettre le seront par ordre croissant de valeur en fonction du plus gros montant au plus faible montant du chiffre d’affaires réalisé entre le 01 mai 2021 et le 31 octobre 2021. En cas d’ex-aequo, la première demande de cadeaux enregistrée sera prise en compte. Les cadeaux à remettre dans cette opération sont : un téléviseur LED Samsung d’une valeur commerciale de 299.00€ ou sa contre-valeur en chèque, un smartphone Huawei d’une valeur commerciale de 199.00€ ou sa contre-valeur en chèque, un ordinateur Dwo d’une valeur commerciale de 169.99€ ou sa contre-valeur en chèque un caméscope yin fun d’une valeur commerciale de 139.99€ ou sa contre-valeur en chèque, une tablette Leshp d’une valeur commerciale de 41.93€ ou sa contre-valeur en chèque, une station météo Vorrinc d’une valeur commerciale de 42.99€ ou sa contre-valeur en chèque, une montre Cellys d’une valeur commerciale de 29.99€ ou sa contre-valeur en chèque. Chaque personne participant à l’opération recevra au minimum une tablette mémo d’une valeur commerciale de 7.99€. Domoti se réserve le droit de remplacer votre cadeau par un chèque-achat d’une valeur de 7.99€. Pour participer à cette opération, il suffit de renvoyer sa demande personnelle de cadeaux située en haut du bon de commande à l’adresse indiquée sur le catalogue portant l’opération et de se conformer aux instructions figurant sur les documents avant la date limite de clôture de l’opération, soit le 31/10/2022. Les modalités d’attribution ainsi que la liste des clientes attributaires des cadeaux principaux seront envoyées gratuitement à toute personne qui en fera la demande écrite à DOMOTI VAD - Zone de la Bouverne 16 av industrielle - 59520 Marquette lez Lille.